Sur le thème : " La réforme des retraites"

Gérard BALARDELLE

CIBOURE

Ce « serpent  de mer » doit être traité sérieusement ; et résoudre cette équation, une bonne fois pour les 30 à 40 ans à venir est primordial… !

Ne pas de nouveau faire une réformette (« … ont croit à une vraie rupture, et cela se termine par une transition … et la réforme est très en retrait par rapport aux objectifs initiaux. » - Alain JUPPE) mais traiter le sujet dans le fond à savoir remettre à plat l’ensemble des différents régimes :

-         des employés, cadres, …

-         des dirigeants (retraites « chapeaux),

-         des professions libérales,

-         des fonctionnaires, assimilés, (base de référence, durée des cotisations)

-         des élus (base de référence, durée des cotisations)

tout en gardant notre spécifiée, la retraite de base par répartition complétée par une (des) retraite(s) complémentaire(s).

Ne pas permettre de disparités entre les catégories aujourd’hui énormes, tout le monde doit avoir la même durée de cotisation, minimum 40 ans pour une retraite (régime général).

Autres axes :

      -    cotisations dès le premier euro, sans dérogation, 

-         revenir impérativement sur les 35 h 00,  à 40 h 00 minimum,

-         revenir sur la retraite à 60 ans, la porter à 65 ans au minimum et au-delà, laisser le choix du départ à la retraite en instituant un âge maxi pour tous – 70 ans ? – 75 ans ? –

Maintenir l’âge de 60 ans est d’une grande hypocrisie, l’âge d’entrée dans le monde professionnel est aujourd’hui dans la grande majorité à plus de 20 ans et, compte tenu de la durée des cotisations actuelles la retraite est supérieure de fait à 60 ans.

Sommes nous plus « délicats » que nos anciens, début de la vie active très souvent 12 ans, durée hebdomadaire de travail plus de 50 h 00, retraite à 65 ans (quelques exceptions, limitées, pour certains emplois très pénibles), travaux beaucoup plus pénibles (peux mécanisés, voir pas du tout).

Que des améliorations aient eu lieux c’est très bien et heureusement mais, n’avons-nous pas atteint un point de non retour ? compte tenu des situations, démographique et, économique. Il ne semble pas que ce soit le cas, il est encore temps de se ressaisir mais très rapidement.

 

Il est dommage d’avoir perdu tant de temps en tergiversation. N’y aurait-il pas fallut le faire il y a quelques mois ? Il est certain qu’à deux (2) ans des prochaines échéances électorales il y a un risque mais tant pis, IL IMPÉRATIF DE LE FAIRE, il y va de l’intérêt national et de la pérennité du système.

 

ALLONS COURAGE.

 

 

 

Sur le thème : " La réforme des retraites"

François CÉSAT

Maire Honoraire de LOUHOSSOA

1)   HISTORIQUE :

 

La loi du 05 avril 1910 inaugure le premier système de retraite générale obligatoire pour les ouvriers et les paysans, appliquée à partir de 65 ans. Compte tenu de l’espérance de vie de l’époque, elle a été appelée

 << la retraite des morts >>.

 

Il faut attendre 1912 pour que cette retraite soit applicable à 60 ans.

L’assise financière s’appuyait sur des cotisations patronales, celles de l’état et des ouvriers.

Elle fut diversement appliquée, les grandes entreprises  paternalistes ont eu le mérite de s’engager sur cette voie ainsi que sur la santé.

 

Il faut attendre 1945 et la création de la sécurité sociale pour voir apparaître un régime d’assurance vieillesse.

 

Le régime des retraites se fonde sur la solidarité entre les générations, dit par REPARTITION.

 

Le total des cotisations versé par les actifs et les employeurs est réparti entre les retraités.

En fait les cotisants acquièrent des droits sur les générations futures.

 

Un régime général basé sur l’unification du système est mis en place.

Cependant les régimes spéciaux des agents de l’état et assimilés sont néanmoins maintenus.

 Les régimes professionnels  des exploitants agricoles, commerçants et artisans sont créés.

 

En 1947 les cadres du privé, fondent les caisses de retraite complémentaires,

basées sur le régime d’acquisition de points. Sa valeur dépend de l’équilibre financier de la caisse.

 

1956 Instauration du minimum vieillesse à partir de 65 ans.

 

1972 : la loi rend obligatoire l’appartenance des salariés à un régime complémentaire, ce qui semble en dire long sur la valeur des retraites du régime de base et du souci de son équilibre.

 

1974 la loi de finance organise la compensation financière entre tous les régimes de base. ( 38 caisses de retraites ).

 

Au milieu des années 70 les 30 glorieuses sont terminées, une crise économique combinée au vieillissement de la population, change la donne.

La question de la pérennité et du financement du dispositif se pose avec de plus en plus d’insistance.

 

L’ordonnance du 26 mars 1982 fixe l’age LEGAL de la retraite à 60 ans, au lieu de 65.

 

A partit de 1991 plusieurs alertes voient le jour :

 Le livre blanc de Michel Rocard sur l’avenir des retraites est rendu public et………ignoré.

Il envisageait, entre autres mesures, un allongement de la durée des cotisations et du calcul moins généreux des cotisations. 

 

1995 la réforme des régimes spéciaux de retraite est re toqué sous le gouvernement Juppé

 

1996 un accord est conclu par les partenaires sociaux sur les régimes complémentaires  ARRCO et AGIRC pour rétablir l’équilibre financier.

 

1999 La mondialisation se fait pressante et touche toutes les économies, la pérennité et le financement des retraites inquiètent.

Le rapport Teulade  relativise le problème du financement en se basant sur des hypothèses économiques très optimistes et préconise un système de

<< RETRAITES CHOISIES et PROGRESSIVES >>.

 

Le gouvernement Jospin promet des mesures, mais ce dossier est explosif

et il décide de ……………..prendre son temps.

 

Le rapport Charpin juge nécessaire d’allonger la durée de cotisation à 42,5 années.

 

Chaque gouvernement se transmet la patate chaude, qui touche naturellement aux acquis sociaux, obtenus de haute lutte…….

 

2008 Modification de la durée de cotisation pour les agents de la SNCF et RATP de 37,5 à 40 années.

 

2) CALCUL des RETRAITES :

 

La liquidation s’appuie sur le nombre de trimestres cotisés et du salaire de référence calculé non plus sur les 10 meilleures années mais sur les 25.

 

Le taux de liquidation à taux plein est de 50 % du salaire annuel

Il existe un système de décote ( si l’on part avant 60 ans ) et de sur cote après 60

ans. 

Il est de 75 % pour les fonctionnaires basé sur le salaire des 6 derniers mois,

primes non intégrées au salaire.

Depuis 2003, le nombre de trimestres requis varie en fonction de la date de naissance, le but étant d’imposer 41 années de cotisation à partir de 2012.

 

L’age légal étant maintenu à 60 ans  ( 65 ans en Espagne, 61 en Allemagne ).

Rappelons que les cotisations versées aujourd’hui financent immédiatement

les retraites servies.

Le déficit du régime général s’établirait en 2010 à un minimum de 10 milliards d’€, principalement à cause de l’évolution démographique.

Prévision,     si l’on ne fait rien,      pour 2020 : 25 M       et 100 M en 2050.

 

3) PISTES des SOLUTIONS :

 

Trois paramètres principaux :

1)     Agir sur la durée de la vie active : c’est celui qui réduirait le plus les déficits.

2)     Agir sur le montant des cotisations ( qui est prévu en augmentation ).

3)     Agir sur le montant des prestations ( qui ne devraient pas baisser ).

4)     Refondre tous les régimes en 1 seul ( qui est politiquement risqué )

        en cause 38 caisses avec des niveaux de prestations différentes !

5)     Introduire de nouvelles ressources ( stocks options etc).

 

Mais ces paramètres posent d’autres questions toutes aussi importantes :

Sachant que le travail paie les retraites, le chômage est le premier écueil.

 

Le problème des jeunes ( taux de chômage 19 % ) souvent avec des emplois partiels( 23 %), les seignors larguées à 52 ou 55 ans.

 

La prise en compte de certains métiers pénibles, et des différences des espérances de vie.

 

Les femmes partagées entre les responsabilités familiales et les emplois précaires qui leur sont proposés. Il y a là un gisement d’emploi important sur le développement des structures d’accueil à condition de prévoir un financement qui ne creuse pas certains budgets de l’état ou de la sécurité sociale.

 

Au-delà de ces contraintes : les divers syndicats s’observent pour ne pas paraître défendre une action minimaliste.

 

Les entreprises exportatrices mais aussi les autres, rechignent à augmenter leurs charges……le différentiel de compétitivité avec l’Allemagne, grande exportatrice, est important (formation, logement social, taxe professionnelle )

     ce qui pousse aussi aux délocalisations et aux pertes d’emploi.

 

     4) VISION à MOYEN  TERME :

 

Quelles que soient les solutions mises en place, le VRAI  PROBLEME

reste l’EMPLOI.

 

Les difficultés des systèmes de retraite ne sont que la conséquence des difficultés de notre économie face à la mondialisation 

Qui dit mondialisation de l’économie dit réponses sur le plan mondial : il n’y a plus qu’un seul territoire d’action : le monde entier !

 

Or cette mondialisation s’est faite sur la base d’intérêts financiers, sans se préoccuper des conséquences humaines.

Chaque Pays s’évertue à conserver ses emplois, comme on se disputerait la production d’un jardin en indivision, dont les propriétaires seraient incapables de s’entendre pour augmenter la production dans l’intérêt de tous.

 

Le monde de la finance et de l’industrie n’a pas vocation de s’occuper en priorité de la société humaine, son rôle consiste à favoriser la production, donc de créer des richesses et de les commercialiser.

 

C’est aux politiques qu’il appartient de fixer les règles de la finance, de la commercialisation, de favoriser production par la recherche, ces trois piliers ne sont que des moyens, pas une fin en soi. L’Europe sur ce point fait pâle figure.

 

Contrairement à ce que l’on pourrait croire le problème des retraites n’est pas national mais mondial.

Notons au passage que dans cette compétition, les pays émergeants sont les mieux placés, puisque le revenu global consacré aux retraites et à la santé

est beaucoup moins élevé que chez nous.

 

L’accueil d’étrangers correspondant à des emplois non satisfaits, peut-il être une solution partielle, l’avenir le dira.

 

Sans un développement de l’économie mondiale et de son organisation, pour permettre à chaque pays de consacrer une partie importante de ses ressources, aux soins et aux retraites, nous risquons fort, sans retour possible, de nous enfoncer dans une diminution progressive de nos retraites et de nos capacités à financer nos soins.

 

NOTES

 

 

Le système par points   

 utilisé pour les retraites complémentaires est basé sur la valeur du point de retraite, et du capital versé.

Ce dernier a tendance à s’étioler à mesure que l’espérance de vie augmente ;

Même s’il donne une bonne lisibilité de ses droits, il faut avoir le courage de dire que ce système équivaut d’une manière opaque et déguisée à un recul des pensions.

 

 

Le système notionnel

 

 Suédois, repose sur un capital virtuel correspondant à la somme des cotisations versées.

Il est  fictif et revalorisé chaque année en fonction du PIB et de la masse salariale.

Au départ en retraite, un coefficient lui est appliqué pour convertir les points en pension,  en tenant compte de l’espérance de vie de la génération à laquelle il appartient, à l’age de départ choisi.

 

Ce système ne donne aucune solution au financement du déséquilibre actuel de notre système de retraite.

        

 

 

 

 

 

 

 

Sur le thème : " La réforme des retraites"

Bernard MARIE

Le problème est délicat. Agé de plus de quatre vingt-dix ans employant encore des salariés dans trois organismes différents, je constate qu’à âge égal le dynamisme de certain justifient largement le système suédois alors que, d’autres mériteraient d’être mis depuis longtemps à la retraite d’office si cette possibilité existait dans le secteur privé.

 

 Comment faire ?

 

 Abstraction faite du problème oh combien important des ressources il faudrait ne pas oublier que la durée et la qualité de la vie du retraite vont le plus souvent dépendre de la préparation physique et surtout intellectuelle à celle-ci préalablement à la retraite elle-même.

 

 On s’occupe généralement des retraités (familles souvent comprises) au moment ou ils sont, sinon grabataires, du moins ou difficultés de vie, alors que le bénévolat non seulement les occupera mais surtout prolongera leur vitalité ou leur donnait ainsi qu’à leur entourage conscience de leur utilité voire de leur nécessité.

 

Sur le thème : "« Quelle politique de développement durable pour la France ?

Jean Charles MENDIÉLA

AU DEBUT IL Y AVAIT L’HOMME, LES ANIMAUX ET LA NATURE

 

Quand l’homme est arrivé sur terre, il n’avait rien pour manger, pour boire, pour s’abriter. En tous cas, il n’y avait pas de « notice d’emploi » pour survivre !!!

L’homme s’est adapté et a appris à ses dépens tous les gestes de survie. Au départ ce fût la cueillette avec certainement les mésaventures de l’intoxication, puis les abris naturels tels que les grottes. L’homme avait peur de la nuit, de la pluie, des orages et de certains animaux déjà beaucoup plus à l’aise que lui sur cette terre qui pouvait être hostile

Mais l’homme avait un « plus » qui allait le mener à ce que nous sommes aujourd’hui, son intelligence. Il découvrit le feu et grâce à lui, la lumière contre la nuit, la chaleur contre le froid, l’arme contre les animaux, le plaisir de manger « cuit » et l’outil pour forger le minerais magique qu’est le fer. L’homme avait compris que cette nature qui pouvait lui vouloir du mal pouvait aussi lui vouloir du bien, et il comprit aussi qu’en la protégeant, il se protégeait lui-même.

Ceci fût vrai jusqu’à ce que l’homme en voulût « plus ».

 

RUPTURE DE L’EQUILIBRE

 

Les deux problèmes principaux de l’homme pour sa survie, furent tout de suite l’usure physique et les maladies qui en découlaient. En effet, les préhistoriens chiffrent l’âge moyen de l’homme à cette époque  entre 25 et 30 ans, car c’est la maladie qui créait la sélection naturelle par le vieillissement prématuré. Le confort était nul et l’homme était faible face à la nature, car il faisait partie intégrante de celle-ci et était intégré dans la chaîne alimentaire. Il faisait partie de l’équilibre naturel de la planète, il en était un maillon.

L’homme commença à résister à cette fatalité par tous les moyens qu’il pouvait trouver, primo par des habitations en dur, secundo par des habits adaptés, tertio par une alimentation plus variée qui le fît devenir omnivore. Puis par des migrations importantes pour fuir les climats trop rudes. Et qui dit migrations, dit déplacements importants et moyens de locomotion. Donc l’homme se mit à inventer tous ces moyens, la roue, la charrette etc… Et comprit que l’animal pouvait devenir un allié en le domestiquant.

Cette pèriode a vu l’homme gagner en longévité et donc augmenter sa population.

 

STABILISATION DE LA POPULATION MONDIALE

 

Plusieurs phénomènes ont participé à cette stabilisation, ou plutôt, démographie NATURELLEMENT contrôlée :

 

1)      Les maladies, le mode de vie, le climat, qui virent des espèces humaines telles que les australopithèques être remplacées par les homo-habilis puis par les homo-erectus puis par les homo-néanderthaliens qui donnèrent naissance à notre espèce, les homo-sapiens, puis aux civilisations anciennes qui en découlèrent et qui furent toutes des empires, les égyptiens, les perses, les grecs, les romains, les mongols, qui se côtoyèrent et s’exterminèrent les uns les autres. Car la démographie impactait sur deux choses, la recherche de territoires et la recherche des ressources naturelles. Ces deux raisons aboutissaient souvent à des guerres d’extermination pour s’emparer des richesses naturelles indispensables à la survie, car les territoires habitables n’étaient pas aussi nombreux que nous pourrions le croire. Raisons pour lesquelles une civilisation pouvait en détruire une autre, donc la remplacer intégralement.

 

2)      . La sédentarisation des populations qui eut pour effet de développer la notion de territoire et la notion de nation, donc la notion de défense et de protection.

 

3)      Son mode alimentaire qui se modifia par la cuisson des aliments et qui fit apparaître plus de confort mais l’apparition de nouvelles maladies.

 

APPARITION DE L’INDUSTRIE

 

Quelques 7000 ans plus tard, l’homme s’est multiplié sur la planète puisqu’il est passé de 20 000 000 d’individus à presque 7 milliards, soit 50 fois plus, il s’est approprié des territoires qu’il a appelés « Pays », il a construit des frontières, il développé le système dit de « société ». A partir du XIXème siècle il est obligé de fabriquer en grand nombre les produits dont il a fini par devenir esclave car la demande est forte. L’homme est devenu un prédateur pour l’homme, puisqu’il va créer l’industrie dans laquelle il va faire travailler des hommes pour d’autres hommes.

De là va naître la société de consommation avec ses cortèges d’avantages et d’inconvénients.

 

Avantages :

 

Développement de l’économie individuelle, de l’économie sociale, de la recherche sur la santé, de la liberté individuelle, de la cellule familiale, du patrimoine individuel, du mode alimentaire avec ses abus et ses bienfaits, augmentation de la longévité, diminution de la pèriode active.

 

Inconvénients :

 

1)      Développement incontrôlé de la démographie puisque l’Homme passe de 700 000 000 en 1700 à 1 Milliard en 1800 soit 30% d’évolution en 100 ans, correspondant justement à l’industrialisation des pays, puis augmentera de 100% de 1800 à 1930, puis encore de 100% de 1930 à 1975 et devrait réitérer ce chiffre en 2025 avec 8 Milliards d’individus, pour une superficie terrestre habitable de 166161361 km², sachant que plus de 30% de cette superficie n’est pas habitable soit 49 848 408 km², il resterait  116 312 953 km² habitables soit 1 ha 500 par habitant en 2025 !!! Sachant aussi que certains en auront déjà le double, voire le triple, voire beaucoup plus, il facile de comprendre ce qu’il va se passer.

2)      Pollution incontrôlée depuis toujours

3)      Maladies de plus en plus incontrôlables et de plus en plus inconnues

4)      Réchauffement climatique et toutes les conséquences qui vont avec, modification et diminution des territoires, surpopulation à venir etc…

 

SOLUTIONS

 

Il y a plus de 15 ans que les écologistes tirent la sonnette d’alarme, mais il est vrai qu’à leurs débuts, ils passaient plus pour des baba cools attardés que pour des scientifiques. Mais ils avaient raison dans leur analyse, mais moins dans leurs solutions, car ils préconisaient le retour au moyen âge. Impossible, car notre monde est trop dépendant de sa technologie et ne peut faire machine arrière sans faire de dégâts certainement plus importants, et plus rapidement qu’en ne faisant rien.

L’Homme doit s’adapter comme il a toujours su le faire et doit le faire avec concertation ( Copenhague en est une amorce ). Et il n’y aura que deux alternatives à ce débat, soit les pays bougent ensemble pour améliorer les conditions de la planète, soit ce sera une guerre planétaire causée par les effets climatiques et guidée par l’instinct de survie de l’être humain qui est capable du pire envers sa propre espèce, tel que l’histoire de l’humanité nous l’a déjà prouvé.

 

Aujourd’hui l’avenir de la planète est entre les mains des hommes du 21^ème siècle et les marges de manœuvres sont étroites et doivent être rapides.

Le basculement vers des énergies propres et naturelles est primordial, eau, soleil, vent, ce sont les seules qui ne consomment pas d’énergies fossiles polluantes, ce sont les seules qui ne coûtent rien à l’Homme. De plus, nous devons développer la production d’énergie individuelle, de la lampe de poche au chauffage de l’habitation en passant par nos moyens de locomotion, car ce changement de consommation peut être très rapide contrairement à ce que nous devons faire au niveau des villes et des pays. Et ses effets sont immédiats. Essayez par exemple de mettre des ampoules basse consommation dans chaque pièce de votre maison, de rouler en deux roues pour aller au travail, de recycler vos déchets, de limiter les emballages de vos achats etc … Nous sommes quasiment 7 milliards sur cette planète et si chacun fait les mêmes gestes, nous pouvons la sauver, le tout est d’avoir des chefs d’Etats volontaires et aujourd’hui, internet est un formidable vecteur pour faire passer le message.

 

L’ECONOMIE DE L’ECOLOGIE PEUT NOUS SAUVER

  

Quoi de plus intéressant pour un investisseur que de gagner de l’argent ?

Alors l’économie des marchés du développement durable est plus que porteuse car elle est partie de 0 pour arriver à …….. ? Quoi de plus intéressant pour spéculer sachant que la valeur de départ est de 0 ? Et ce qui est entrain de prouver ce transfert d’investissements, c’est de voir Total qui faisait 12 milliards de bénéfice en 2008 et qui en fait quasiment 4 de moins en 2009 !!! Alors la crise ne serait-elle pas un accélérateur pour l’écologie et l’écologie ne serait-elle pas un élément de la fin de la crise ?

QUI VIVRA VERRA !

 

Sur le thème : "« Quelle politique de développement durable pour la France ?

Marlène MOULIN

GUETHARY

Le développement durable pour la France se résume à ceci pour moi dans l'état actuel de notre économie et des dérives auxquelles nous assistons :
-retrouver nos racines pleines de bon sens de paysans qui sont les racines profondes des Français pour assurer l'autonomie alimentaire dans le respect de la nature, un travail digne pour chacun et dignement rémunéré, un espoir pour notre jeunesse, de la tendresse et du respect pour nos anciens et une application humaine de nos lois en cessant de monter les Français les uns contre les autres en les stigmatisant par catégorie (fonctionnaires, immigrés, jeunes, grands patrons, etc...). Il y a des crétins et des gens biens dans toutes les catégories.
Le commerce mondialisé à outrance ne constitue pas une économie. L'application aux biens des déviances des transactions financières est un massacre organisé. Une marchandise est le produit de la main humaine et de son génie. Elle n'est pas un flux financier tout comme les salariés ou chefs d'entreprise ou agriculteurs ou pêcheurs ou fonctionnaires ou retraités ne sont pas des variables d'ajustement pour le profit de qui ?? Il s'agit là d'êtres humains et chacun porte sa croix et avance comme il peut dans cette tourmente.

Sur le thème : " La bioéthique "

Anne LE BIHAN

BIARRITZ

La bioéthique est une éthique qui réunit plusieurs disciplines : la science médicale au travers des médecins, des biologistes, des généticiens ; la philosophie, la sociologie et le droit.

Il nous faut replacer l’espèce humaine dans la biodiversité. La devise républicaine répond bien à la problématique qui est la notre. Liberté, parce que l’on parle de responsabilité à prendre en charge face à l’incertitude scientifique. Egalité pour cette équité ou justice distributive dans l’accès aux greffons par exemple. Fraternité, à travers 3 grands principes concernant le don d’organes : le consentement, la gratuité et l’anonymat.

Le débat à la française sur la bioéthique est caractérisé par une forte imprégnation juridique. C’est un débat aigu entre chercheurs et médecins opérant à partir de la science dans un contexte aujourd’hui complètement mondialisé et la difficulté de mesurer jusqu’où la science peut aller, loin, plus loin, trop loin, sans oublier que les impacts économiques sont considérables dans un contexte international extrêmement mouvant.

En fait il s’agit d’encadrer juridiquement les progrès de la science afin que la bioéthique demeure un progrès pour l’homme et ne devienne pas une arme contre l’humanité. Le souci est de trouver un point d’équilibre entre la protection des droits fondamentaux de la personne et la non-entrave aux progrès de la recherche.

De nombreuses instances ont planché sur le sujet aussi diverses que la Franc-maçonnerie, le Conseil d’Etat ou encore le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé, créé dès 1983.

En 1994, trois lois sont venues posées les premières pierres dans ce vide juridique, la France a été pionnière dans ce domaine. La première est relative au traitement des données nominatives ayant pour fin la recherche dans le domaine de la santé et modifiant la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La seconde consacre le respect au corps humain. La troisième concerne au don et à l’utilisation des éléments et produits du corps humain, à l’assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal.

En 2004 le clonage, reproductif ou thérapeutique est interdit ainsi que la recherche sur l’embryon et les cellules embryonnaires est en principe interdite. Par dérogation, les recherches peuvent être autorisées sur l’embryon et les cellules embryonnaires, pour une période limitée à 5 ans. Par dérogation, « le diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l’embryon in vitro peut également être autorisé, à titre expérimental », pour guérir un enfant atteint d’une maladie génétique incurable. Le cercle des personnes pouvant procéder à un don d’organe pour une greffe est élargi. La brevetabilité est autorisée pour « une intervention constituant l’application technique d’une fonction d’un élément du corps humain ». Une agence de la biomédecine est créée placé auprès du ministre de la santé, elle a une mission de participer à l’élaboration et à l’application de la réglementation, de contrôler les activités biologiques et médicales et d’agréer les praticiens et les protocoles de recherche.

Cependant de nombreuses questions restent en débat :

-         Le statut juridique de l’embryon,

-         L’assimilation du clonage reproductif à un crime contre l’espèce humaine,

-         La question de l’homoparentalité,

-         La prohibition des maternités de substitution,

-         L’interdiction du transfert posthume,

-         La neurochirurgie afin de limiter les comportements violents,

-         Le droit de mourir dans la dignité.

Un autre problème est en train de naître et ne peut nous laisser indifférents : c’est le dépistage prénatal, voire préimplantatoire, laissant émerger d’éventuels risques d’eugénisme.

Les progrès de la science exigent une réactivité, c’est le rôle essentiel du politique que de réagir rapidement et d’anticiper les changements de société pour éviter la crise et maintenir la cohésion sociale. La bioéthique devrait faire partie du préambule de la constitution et des droits de l’homme. Finalement, la question essentielle est de savoir quand débute la vie de l’homme à l’état d’embryon ? le nouveau-né ? et quand se termine-t-elle, qu’en est-il des déments, des comateux, des personnes en fin de vie ?